1) sosmedecins77nord.com : nos missions.

Les informations fournies sur sosmedecins77nord.com sont destinées à améliorer, non à remplacer, la relation directe entre le patient (ou visiteur du site) et les professionnels de santé.

2) Non divulgation des informations visiteurs / patients.

L’association SOS Médecins 77 Nord s’engage à ne pas vendre, partager, ni divulguer vos données personnelles nominatives à des tiers en dehors de l’association. Cependant, ces données peuvent être occasionnellement transmises à des tiers agissant pour le compte ou au nom de l’association SOS Médecins Nord Seine et Marne.

Vous disposez du droit d’accès et de mise à jour de vos données personnelles nominatives ainsi que du droit de demander leur suppression, conformément à la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

3) Conditions d’utilisation du site.

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de SOS Médecins 77 Nord. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit est interdite.

4) Liens vers les sites de tierce-parties.

Ce site web contient des liens vers d’autres sites. L’accès à un site lié à notre site se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur. SOS Médecins ne sauraient être tenus pour responsables des dommages, erreurs ou contenus présents sur ces sites.

5) Publicité.

Le site n’accepte pas et ne reçoit pas de fonds publicitaires.
Aucune publicité ou échange de bannières publicitaires ne sera autorisés sur le site.

6) Directeur de la publication.

Les membres de l’association SOS Médecins 77 Nord.

7) Conformité.

Ce site a été élaboré en fonction des préconisations de la charte du Conseil National de l’Ordre des Médecins (CNOM) consultable ici :

Charte Internet du Conseil National de l’Ordre des Médecins 2014